Pour envoyer ou recevoir des factures électroniques via le réseau Peppol, vous avez besoin d’un identifiant Peppol. C’est l’adresse sous laquelle votre organisation est connue sur le réseau. Sur cette page, vous découvrirez ce qu’est exactement un identifiant Peppol, de quels éléments il se compose, comment trouver votre propre identifiant Peppol et comment se déroule l’enregistrement.
Qu'est-ce qu'un identifiant Peppol ?
Un identifiant Peppol est une adresse unique qui permet de joindre une organisation sur le réseau Peppol pour l’envoi et la réception de factures électroniques et d’autres documents commerciaux, comme des commandes et des avoirs. Vous pouvez le comparer à une adresse e-mail, mais pour des documents commerciaux structurés plutôt que pour des messages libres.
Un identifiant Peppol se compose de deux parties, séparées par un deux-points : l’identifiant de schéma (un code qui indique le type de numéro d’identification utilisé) et la valeur (le numéro d’identification lui-même). Exemple de notation : 0208:1234567890. Ici, 0208 désigne le type de numéro et 1234567890 le numéro de l’organisation. Ensemble, ils forment une adresse unique sur le réseau. Pour en savoir plus sur le réseau lui-même, consultez la page Qu’est-ce que Peppol.
Identifiants de schéma courants
Chaque participant au réseau Peppol dispose d’un identifiant Peppol. Celui-ci se compose d’un identifiant de schéma (scheme-ID) issu de la liste ISO 6523, suivi du numéro d’identification au sein de ce schéma, par exemple 0106:12345678. Le scheme-ID indique de quel type de numéro il s’agit : un numéro d’immatriculation au registre du commerce, un numéro de TVA ou un code d’identification mondial. Voici des exemples courants ; la liste d’OpenPeppol est plus complète.
Attention : les codes 99xx pour les numéros de TVA ne sont pas des codes ISO 6523 officiels, mais proviennent de la liste EAS (Electronic Address Scheme) de la Commission européenne, que Peppol reprend. Les autres codes, comme 0106 et 0208, sont des codes ICD de l’ISO 6523. Il n’existe pas de schéma de TVA européen commun ; chaque pays dispose de son propre code.
| Pays/portée | Scheme-ID | Description | Exemple |
|---|---|---|---|
| Monde | 0088 | GLN (Global Location Number) | 0088:8712345678906 |
| Monde | 0060 | Numéro D-U-N-S | 0060:123456789 |
| Monde | 0199 | LEI (Legal Entity Identifier) | 0199:[LEI de 20 caractères] |
| Pays-Bas | 0106 | Numéro KvK (registre du commerce néerlandais) | 0106:12345678 |
| Pays-Bas | 9944 | Numéro de TVA | 9944:NL123456789B01 |
| Pays-Bas | 0190 | OIN (numéro d’identification des administrations néerlandaises) | 0190:[20 chiffres] |
| Luxembourg | 0240 | Registre des personnes morales (LU:MAT) | 0240:[numéro] |
| Luxembourg | 9938 | Numéro de TVA (schéma EAS) | 9938:LU12345678 |
| Belgique | 0208 | Numéro d’entreprise (BCE/KBO) | 0208:0123456789 |
| Belgique | 9925 | Numéro de TVA (schéma EAS) | 9925:BE0123456789 |
| France | 0002 | Numéro SIREN | 0002:123456789 |
| France | 0009 | Numéro SIRET | 0009:12345678900001 |
| France | 9957 | Numéro de TVA (schéma EAS) | 9957:FR12345678901 |
| France | 0225 | FR:CTC, adresse pour la facturation électronique française | 0225:[adresse] |
| Allemagne | 9930 | Numéro de TVA (schéma EAS) | 9930:DE123456789 |
| Allemagne | 0204 | Leitweg-ID (destinataires publics) | 0204:[Leitweg-ID] |
| Allemagne | 0246 | Adresse électronique d’entreprise allemande (DE:GEBA) | 0246:[adresse] |
| Norvège | 0192 | Organisasjonsnummer | 0192:123456789 |
| Suisse | 0183 | UID | 0183:CHE123456789 |
| Australie | 0151 | ABN (Australian Business Number) | 0151:12345678901 |
| Singapour | 0195 | UEN (Unique Entity Number) | 0195:201933408W |
Source : OpenPeppol Code Lists, Participant identifier schemes v9.7.
Pour savoir quels identifiants de schéma sont courants ou prescrits dans un pays donné, consultez la page Qu’est-ce qu’une autorité Peppol.
Comment trouver votre propre identifiant Peppol ?
Via votre fournisseur de services. Vous êtes déjà connecté au réseau Peppol via un fournisseur de services ? Celui-ci connaît alors votre identifiant Peppol et peut le rechercher ou le confirmer pour vous.
Le rechercher vous-même dans le carnet d’adresses Peppol. Sur Peppol.now, vous trouverez un Carnet d’adresses Peppol qui vous permet de vérifier si une organisation dispose déjà d’un identifiant Peppol enregistré, à partir de son nom ou de son numéro d’identification national. Tous les participants ne sont pas visibles avec l’ensemble de leurs données ; en cas de doute, renseignez-vous auprès de votre fournisseur de services.
Vous n’avez rien à inventer. Votre identifiant Peppol repose généralement sur un numéro dont vous disposez déjà, comme un numéro d’entreprise, un OIN (identifiant des administrations néerlandaises) ou un numéro de TVA. Il découle de votre enregistrement existant dès que vous êtes connecté.
Comment enregistrer un identifiant Peppol ?
- Choisissez un fournisseur de services : Directement, ou via votre logiciel de comptabilité.
- Faites vérifier votre identité : Le fournisseur de services établit qui vous êtes et que vous êtes bien titulaire du numéro.
- Choisissez votre numéro d’identification : Aux Pays-Bas, au minimum votre numéro KvK (registre du commerce), votre OIN ou votre numéro de TVA ; les administrations utilisent l’OIN. Dans d’autres pays, d’autres numéros s’appliquent, comme le numéro BCE/KBO en Belgique, le numéro SIREN ou SIRET en France, le numéro LU:MAT au Luxembourg et, pour les destinataires publics en Allemagne, le Leitweg-ID.
- Enregistrement dans le SMP : Pour les types de documents que vous pouvez traiter.
- Joignable sur le réseau : Si vous le souhaitez, également visible dans le Peppol Directory et le Carnet d’adresses Peppol.
Un identifiant Peppol n’est enregistré qu’auprès d’un seul fournisseur de services à la fois. Si vous changez de fournisseur, l’ancien fournisseur doit transférer l’enregistrement ; aux Pays-Bas, dans un délai de trois jours ouvrables.
Ce que cela signifie pour les entrepreneurs
En pratique, vous obtenez un identifiant Peppol par l'intermédiaire de votre fournisseur de services, mais quelques vérifications vous permettent d'éviter les doubles enregistrements et les retards.
Liste de contrôle identifiant Peppol
- Vérifiez si vous disposez déjà d'un identifiant Peppol : recherchez le nom de votre organisation ou votre numéro d'identification dans le carnet d'adresses Peppol sur Peppol.now
- Déterminez quel numéro d'identification sert de base à votre identifiant Peppol dans votre pays
- Demandez au fournisseur de services envisagé comment se déroule l'enregistrement et quels types de documents sont pris en charge
Pour les éditeurs de logiciels
Intégrez la validation de l’identifiant Peppol dans votre parcours d’onboarding. Lors de la saisie d’un client, vérifiez si l’identifiant de schéma correspond au pays et au type de numéro indiqués, si le format du numéro est correct et si l’identifiant Peppol existe déjà sur le réseau, au moyen d’une recherche SMP (SMP lookup). Vous évitez ainsi les doubles enregistrements et les erreurs d’adressage.
Pour les intégrateurs
Un identifiant de schéma correct est indispensable à un routage correct. Une partie émettrice recherche le destinataire via le SML et le SMP avec la combinaison complète de l’identifiant de schéma et de la valeur. Pour le réseau, un même numéro sous un autre identifiant de schéma constitue une autre adresse. Un code erroné ou incohérent rend donc les documents impossibles à remettre, même si le numéro lui-même est correct.
Dans la recherche SMP, l’identifiant Peppol est noté en entier, précédé du schéma d’identification : iso6523-actorid-upis::0208:0123456789.
Pour conclure
Prêt à faire enregistrer votre identifiant Peppol ? Sur Peppol.now, comparez les fournisseurs de services et choisissez la connexion adaptée à votre organisation.
